CGV CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Merci de lire les CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT d’utiliser le site wooserenite.com
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise « WôoSérénité inc. © Formations, Coaching de Vie, coaching en nutrition et sportif » , immatriculée au Registre des entreprises et à l’institut pour la propriété intellectuelle sous le numéro 94773401800015 , ci-après dénommée « WôoSérénité » et gérant le site sécurisé https://www.wooserenite.com
et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://wooserenite.com/programmes/ et le Client dénommé ci-après « l’acheteur « .
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre WôoSérénité et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://wooserenite.com/. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes CGV.
L’entreprise WôoSérénité conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise WôoSérénité inc et de ses clients dans le cadre de la vente des prestations ou produits physiques suivants :
- Formations présentielles
• Programmes en ligne
• Séances de coaching individuelles ou collectives, forfaits
• Fichiers à visionner en ligne, ou à télécharger
• Produits physiques (vêtements, livres..)
Article 2. Présentation des prestations et des produits physiques
La vente des prestations de service https://wooserenite.com/programmes/ et des produits physiques présentée dans le site https://wooserenite.com/ est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits et services.
Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. Tous les textes et images présentés sur le site de WôoSérénité sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
2.1 Prestations
- Les programmes, kits et formations sont des Prestations de service proposées à la vente et présentées dans la rubrique « PROGRAMMES » https://wooserenite.com/programmes/ du site et ont pour caractéristiques de pouvoir être visionnées en ligne. Chacun d’entre eux sont détaillés dans les boites de dialogue en cliquant sur « en savoir plus ».
• Les forfaits de coaching individuels ou collectifs, formations et forfaits de coaching sont des Prestations de service proposées à la vente et présentées dans la rubrique « PARTICULIER » du site, chacun d’entre eux sont détaillés dans les boites de dialogue en cliquant sur le bouton « en savoir plus ». - idem pour les Entreprises, les forfaits de coaching individuels ou collectifs, formations et forfaits de coaching sont des Prestations de service proposées à la vente et présentées dans la rubrique « Pour les ENTREPRISES » du site, chacun d’entre eux sont détaillés dans les boites de dialogue en cliquant sur « en savoir plus ».
2.2. Produits physiques
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site https://wooserenite.com/programmes/ de l’entreprise WôoSérénité inc, dans la limite des stocks disponibles. L’entreprise WôoSérénité inc, se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques en cliquant sur la photo.
Les photographies et vidéos sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur.
La responsabilité de WôoSérénité ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.
Article 3. Tarifs des prestations et produits physiques
Les prix figurant sur les fiches des produits de la boutique internet, produits physiques : vêtements, bols, et des prestations sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises, Toute autre devise est acceptée avec plaisir sur ce site internet https://wooserenite.com/
Tout changement du taux de la taxe de vente pourra être répercuté sur le prix des produits. L’entreprise WôoSérénité, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués, pour les produits physiques, ne comprennent pas les frais de livraison facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.
En France métropolitaine, pour toute commande de produits physiques supérieure ou égale à 60 €, les frais de livraison sont offerts ; pour toute commande inférieure à 60 euros, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d’un montant entre 5 et 10 euros selon le poids.
Pour toute question, prière de contacter pascalemeunier@wooserenite.com
Les tarifs proposés comprennent déjà les rabais et ristournes que WôoSérénité serait amenée à octroyer.
Des remises ponctuelles peuvent être octroyées sur certains produits, en renseignant un « coupon promo » en cours de validité sur le formulaire de commande.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
Pour toute commande particulière ou exceptionnelle, merci de nous contacter cela nous fera plaisir pascalemeunier@wooserenite.com
Article 4. Billets d’événements offerts
En participant à nos évènements publics, séminaires, formations, stages, conférences, vous reconnaissez être apte physiquement et mentalement. Vous reconnaissez posséder les assurances nécessaires pour ce faire. Vous reconnaissez que WôoSérénité inc par Pascale Meunier n’est en aucun cas responsable d’une blessure qui pourrait survenir lors de votre participation. Il arrive parfois que lors de la mise en vente d’un événement nous proposions des offres spéciales. Elles ne sont valides que dans le cadre temporel indiqué. Sur ces billets de nos évènements publics, nous précisons que ces billets sont valides pour l’événement en question à la date mentionnée. Les séminaires, informations et conférenciers listés sur nos sites sont sujets à modification sans préavis.
Article 5. Durée de validité des offres de vente
En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le Client sera informé de cette indisponibilité dans les meilleurs délais par courrier électronique. S’il n’y a pas de notion de stock pour un programme ou formation en ligne, kit virtuel, méditation, service ou prestation, le produit reste disponible à la vente tant qu’il apparait sur le site et sauf mention contraire.
Article 5. Commande et modalités de paiements sécurisés
Lorsque vous nous fournissez un instrument de paiement, vous déclarez avoir la permission d’utiliser cet instrument de paiement. Lorsque vous effectuez un paiement, vous nous autorisez, ainsi que le service de paiement que nous utilisons, à prélever et facturer le montant total sur l’instrument de paiement que vous avez désigné pour la transaction. Si vous cocher la case désignée comme telle: vous nous autorisez également à recueillir et enregistrer cet instrument de paiement ainsi que toute autre information reliée à la transaction.
L’entreprise WôoSérénité inc, propose à l’acheteur de commander et régler ses produits avec 2 options de paiement au choix:
5.1 Paiements sécurisés par Carte bancaire (via le système sécurisé Stripe)
l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans son « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de livraison sont calculés et soumis à l’acheteur. De nombreuses cartes bancaires sont acceptées. A noter, que seuls les produits physiques ont des frais de livraison. Aucun frais de livraison pour les prestations et programmes livrés en quelques minutes et visionnables en ligne sur le site dans la rubrique « mon compte » https://wooserenite.com/tableau-de-bord/
L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente CGV en cochant la case correspondante, si nécessaire ajouter une note, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Investir ». Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement Stripe par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de cette dernière, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l’entreprise WôoSérénité, lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande et sa facture.
5.2 Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle, acceptez les présentes conditions générales de vente CGV en cochant la case correspondante. Puis, les frais de livraison sont calculés et soumis à l’acheteur, entre 5 et 10 euros pour les produits physiques dépendamment des quantités et du poids, aucun frais pour toutes les prestations visionnables en ligne sur le site dans la rubrique « mon compte » https://wooserenite.com/tableau-de-bord/
Puis, envoyez la ou les photos de votre écran de commande par courriel à : joie@wooserenite.com qui confirmera votre commande définitive. A réception de votre virement bancaire, WôoSérénité vous enverra un courriel vous indiquant que votre virement a été reçu, la commande sera traitée, les produits physiques seront expédiés et les prestations, programmes seront alors visionnables en ligne sur le site dans la rubrique « mon compte ». https://wooserenite.com/mon-compte/
Nous ne collecterons vos données personnelles qu’avec votre consentement.
5.3 A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), pourra s’identifier à l’aide de ses informations et mot de passe https://wooserenite.com/mon-compte ; ou créer son nouveau compte en tant que nouvel acheteur.
Si l’acheteur souhaite contacter l’entreprise WôoSérénité, il peut le faire par courriel à l’adresse suivante: joie@wooserenite.com
5.4 – Entreprises de plus de 10 salariés :
paiement à 30 jours accordé de date à date.
Article 6. Commande
6.1 commande directe sur le site https://wooserenite.com/
L’utilisateur valide sa commande lorsqu’il active le lien « investir » après avoir accepté les présentes conditions de vente CGV.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données RGPD, le Client doit obligatoirement cocher la case pour autoriser le recueil de ses données et permettre de lui délivrer le service ou le produit commandé.
En aucun cas , WôoSérénité ne vendra, donnera ou communiquera les données.
Avant cette validation, il est systématiquement proposé au Client de vérifier chacun des éléments de sa commande. Il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles (erreurs affichées en couleur rouge)
WôoSérénité confirme la commande immédiatement par courrier électronique. Cette information reprend notamment tous les éléments de la commande. Les données enregistrées par WôoSérénité constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par WôoSérénité dans les conditions et les délais légaux.
6.2 Demande de devis en contactant joie@wooserenite.com
Une commande peut faire suite à une demande de devis auprès de joie@wooserenite.com. Dans ce cas, la commande sera validée en retournant à WôoSérénité inc le devis daté et signé, et avant la date limite de validité de la proposition. Une fois le devis signé, il pourra être envoyé par Courriel, le Client s’engage à régler sous 10 jours ouvrés selon l’échelonnage convenu d’un commun accord, c’est-à-dire :
– soit en plusieurs fois selon l’accord convenu :
. dans ce cas, la prestation de service de coaching pourra débuter immédiatement, . le produit physique sera expédié après la dernière échéance reçue
– soit en une fois avec paiement par Carte bancaire ou virement
6.3 Demande d’information ou de rappel téléphonique
Coaching privé ou Collectif auprès de Pascale Meunier à : joie@wooserenite.com
Article 7. Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire, par virement.
Le paiement par carte bancaire se fait grâce à un des leaders mondiaux du paiement en ligne : Stripe parfaitement sécurisés.
Article 8. Facturation
Une facture est établie et envoyée au Client par WôoSérénité inc de la façon suivante :
– à l’issue de la formation présentielle individuelle ou collective
– à l’issue de la dernière séance de coaching pour un accompagnement
– après le paiement d’une formation ou d’un service en ligne ou programme
– après paiement d’un produit téléchargeable
_ après paiement d’un produit physique
Article 9. Politique de remboursement et droit de rétractation
La réglementation exclut le délai de rétractation légal lors de la « fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur ». Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est accessible. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Tout devis daté et signé engage le Client, qui dispose toutefois d’un délai de rétractation de 10 jours ouvrés lorsque le service n’est pas consommé ou le produit physique n’est pas expédié. Passé le délai de rétractation, une somme comprise entre 20% et 50% du montant total du devis pourra être exigé par WôoSérénité inc si le Client souhaite se rétracter. Dans tous les cas, le Client enverra à WôoSérénité inc une lettre de rétractation accompagnée du devis concerné.
Certains produits sont proposés avec une garantie satisfait ou remboursé. Le Client dispose alors du nombre de jours indiqué sur la garantie pour demander le remboursement s’il n’est pas satisfait de son achat. Le Client envoie alors un courriel à joie@wooserenite.com intitulé « Demande de remboursement », en précisant : le nom ou la référence du produit concerné, son nom, prénom, courriel, adresse, code postal, ville, pays, numéro de téléphone, d’un relevé d’identité bancaire. Une explication n’est pas obligatoire pour obtenir le remboursement, mais elle est souhaitée dans la mesure où elle pourra contribuer à améliorer la qualité par WôoSérénité. Le remboursement est effectué sous quinzaine.
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande de produits physiques pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Article 10. Mise à disposition des produits
Tout produit acheté est mis à disposition dans l’espace privé du Client accessible à partir du menu entête du site en cliquant sur « mon compte » l’icône personnel. Le Client accède à l’ensemble de ses produits achetés dans la rubrique « mes commandes » https://wooserenite.com/mon-compte/orders/
Certains produits achetés peuvent être disponibles seulement à une date précisée lors de l’achat, notamment lorsqu’il s’agit d’une précommande.
Lorsqu’il s’agit d’un programme visualisable en ligne, sa disponibilité prend quelques minutes le temps de traitement du paiement.
Article 5. Réserve de propriété
L’entreprise WôoSérénité inc conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais, taxes compris.
Article 6. Compte d’utilisateur et utilisation du compte
Si votre utilisation de notre site requiert un compte vous identifiant comme utilisateur du site à la rubrique « mon compte»:
- a) vous êtes le seul responsable de « votre compte » d’utilisateur, du maintien, de la confidentialité et de la sécurité de votre compte d’utilisateur et de tous les mots de passe reliés à votre compte d’utilisateur ainsi que de l’activité de toute personne qui a accès à votre compte avec ou sans votre permission.
- b) vous acceptez de nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée de « votre compte » d’utilisateur, de services à travers votre compte d’utilisateur, d’un mot de passe relié à votre compte d’utilisateur ou de toute autre atteinte à la sécurité de votre compte d’utilisateur ou de service fourni à travers votre compte d’utilisateur, et vous acceptez de nous venir en aide, tel que pourrons vous le demander, pour arrêter ou remédier à toute atteinte à la sécurité reliée à votre compte.
- c) et vous acceptez de fournir des informations d’utilisateur véridiques, exactes et actuelles, tel que nous pouvons le demander de temps à autre, et vous acceptez de nous signaler tout changement à vos informations d’utilisateur tel que requis afin que les informations que nous détenons soient véridiques, exactes et actuelles.
Article 11. Relations clients – Service après-vente
Pour toute information, question ou réclamation, le Client peut s’adresser 7j/7 et 24h/24 au service Clients de WôoSérénité en envoyant un courriel à: pascalemeunier@wooserenite.com. Une réponse est généralement envoyée au Client sous 48h (jours ouvrés).
Article 12. Propriété intellectuelle – Droits d’auteur
L’ensemble des documents remis au cours d’un programme, ou téléchargés dans le cadre d’une formation en ligne, constitue des œuvres originales et à ce titre sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. En conséquence, le Client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit de WôoSérénité. Le Client s’interdit d’effectuer toute copie de photos, logiciels, CD, DVD, MP3, MP4, PDF, Word, PowerPoint, Ebooks, Flip books, Balados (podcast) de WôoSérénité à condition que les fichiers n’incluent en aucune façon des parties du programme protégé par un droit quelconque.
Tous les éléments du site wooserenite.com, de son coaching, formations, produits physiques et prestations de services sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’entreprise WôoSérénité. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel, virtuel ; physique ou texte.
Tout partage ou revente de moyens d’accès ou de contenus fournis est strictement interdit, et pourra donner lieu à des poursuites en plus d’un retrait sans compensation de l’accès aux services.
Toute propriété intellectuelle sur le site est possédée par nous ou nos concédants et inclut tout élément protégé par droits d’auteur, marque de commerce ou brevet. Toutes les marques déposées sont possédées, enregistrées et/ou sous licence par nous. Tout le contenu sur le site y compris, mais sans s’y limiter, le texte, le logiciel, le code, la conception, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les applications, les fonctionnalités interactives ainsi que tout autre contenu, est une œuvre collective sous le droit français ou sous tout autre droit des droits d’auteur et est la propriété de l’entreprise « WôoSérénité » . Les éléments figurant sur ce site https://wooserenite.com ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués, ni modifiés, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans notre autorisation écrite. Tous droits réservés.
Article 13. Confidentialité et non-concurrence
Les utilisateurs de notre site https://wooserenite.com acceptent ici que les outils, méthodes, processus, stratégies, documents et informations présentés sur notre site soient soumis à copyright et à la propriété intellectuelle, de même les utilisateurs acceptent ainsi de ne pas enregistrer, copier, distribuer, enseigner ou former à partir de ces documents de quelque façon que ce soit sans notre consentement énoncé expressément et écrit. Toute utilisation ou distribution des contenus, concepts ou documents, de la propriété intellectuelle de notre site sans cette autorisation expresse de vous ou de l’un de vos représentants est interdite. Nous nous réservons le droit d’exercer des poursuites légales et de réclamer des dommages et intérêts si ces conditions étaient violées afin de protéger nos droits.
Nous nous engageons à protéger votre vie privée et votre sécurité et nous vous avons expliqué les mesures mises en place dans cet objectif.
Article 13. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées un service de livraison avec remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur est livré à son domicile ou dans sa boite postale. Au domicile et en cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage, ce qui lui permettra de retirer les produits physiques commandés pendant un délai indiqué par le livreur. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles physiques quittent les locaux de l’entreprise WôoSérénité. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Pour toute livraison de produit hors de la zone géographique convenue, merci de contacter : pascalemeunier@wooserenite.com
Article 14. Garantie des produits physiques
Votre degré de réussite pour atteindre de tels résultats dépendra d’un certain nombre de facteurs y compris vos compétences, vos connaissances, votre habileté, votre dévouement, votre sens des affaires, vos réseaux et votre situation financière pour ne citer que quelques exemples.
Tous les produits physiques fournis par l’entreprise WôoSérénité, bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à l’entreprise WôoSérénité qui le reprendra, ou l’échangera. Toutes les réclamations, demandes d’échange doivent s’effectuer avec photos jointes à: pascalemeunier@wooserenite.com dans un délai de 5 jours après livraison.
Article 14. Conseils
Les informations contenues ou proposées sur le site et dans le blog WôoSérénité inc ne peuvent remplacer ou se substituer aux services de professionnels formés dans leur domaine de compétence, y compris mais non limités aux domaines suivants : financier, médical, psychologie ou légal. Vous devez en particulier consulter un médecin pour toute question relative à votre santé physique ou mentale, surtout en cas de symptômes suggérant le besoin d’un diagnostic ou de contrôles médicaux. Ni nous, ni nos licenciés ou fournisseurs, ne vous garantissons l’usage d’un traitement, ou autre application ou usage de médicament ou préparation par une personne suivant les instructions offertes ou procurées sur ou à travers les sites. Ni nous, ni nos partenaires ou leurs affiliés ne seront tenus responsables directement ou indirectement, de dommages conséquents, spéciaux ou exemplaires qui pourraient se traduire par, mais non limités à, une perte financière, une blessure, une maladie ou le décès. Vous êtes seul responsable de vos décisions, actions et résultats pour votre vie, et en utilisant le site, le blog WôoSérénité, la chaîne YouTube de WôoSérénité
https://www.youtube.com/@wooserenitestressconfiance , le groupe facebook de WôoSérénité, vous acceptez à tout moment et en toutes circonstances ne pas chercher à nous rendre responsables de telles décisions, actions ou résultats.
Article 15. Responsabilité
L’entreprise WôoSérénité inc, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 15. Permission parentale
Le site https://wooserentite.com n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans. Nous recommandons fortement aux parents de participer aux séances d’exploration du net de leurs enfants ainsi que de tout service en ligne et d’utiliser les paramètres de contrôle parental afin de limiter les domaines internet auxquels leurs enfants ont accès. Il se peut que nous demandions, et ceci à notre discrétion, que les utilisateurs de moins de 18 ans obtiennent un consentement de leurs parents ou de leur responsable légal pour avoir accès à certains contenus. Vous acceptez ces restrictions et vous engagez à ne pas aider quiconque à les contourner.
Article 16. Données à caractère personnel
L’entreprise WôoSérénité inc, s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur qui serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services qui resteront sécurisés et internes à l’entreprise. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courriel à l’adresse suivante : pascalemeunier@woosesenite.com
Pour assurer la sécurité de vos informations personnelles, nous avons recours à un protocole de sécurité SSL (Secure Sockets Layer).
Article 16. Fichiers journaux et témoins
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (« log files ») et de fichiers témoins (« cookies »). Ces fichiers nous permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour votre confort.
En vertu du Règlement général sur la protection des données RGPD (Règlement européen 2016/679), pour l’utilisation des fichiers témoins impliquant la sauvegarde et l’analyse de renseignements personnels, votre consentement est nécessairement demandé.
Article 17. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Grasse.
Article 18.
Le site https://wooserenite.com ne fait pas partie du site YouTube™, Google™, Facebook™, Google Inc. ou Facebook Inc. De plus, ce site n’appartient pas et n’est PAS approuvé par YouTube™, Google™ ou Facebook™ en aucune façon. FACEBOOK™ est une marque de commerce de FACEBOOK, Inc. GOOGLE™ et YOUTUBE™ sont des marques de commerce de GOOGLE Inc.
Pour toute remarque, question, imprécision, merci de contacter pascalemeunier@wooserenite.com au plaisir !